MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Forme juridique : Artiste-auteure
Adresse du siège social : Morbihan
Nom de l’autrice : Troffigué Violaine
Statut : Artiste-Auteur
Régime : Affiliée au régime social des artistes-auteurs
Le site est édité par Troffigué Violaine, autrice d’œuvres littéraires destinées à la jeunesse.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Troffigué Violaine
3. Hébergement et création du site
Le présent site internet a été créé à l’aide de la plateforme Wix.com Ltd..
Éditeur de la plateforme et hébergeur :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Wix.com Ltd. assure l’hébergement et l’infrastructure technique du site.
4. Activité réglementée
L’activité d’artiste-auteur est exercée dans le cadre de la législation française relative aux artistes-auteurs et relève du régime social géré par l’URSSAF Limousin.
En cas de question relative au régime social des artistes-auteurs :
URSSAF Limousin
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, extraits d’ouvrages, illustrations, visuels, logo, éléments graphiques, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Troffigué Violaine.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
6. Données personnelles
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9. Règlement des litiges
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Cette plateforme est accessible à l’adresse suivante :
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Nous ne sommes ni disposées à, ni obligées de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d’arbitrage de la consommation.